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CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 2 : Disponibilité des Produits Article 3 : Validation des commandes et signature électronique Article 4 : Prix Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine Article 7 : Responsabilités Article 8 : Droit de rétractation Article 9 : Droit de retour Article 10 : Garanties |
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Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées a notre site : vpi59.com vpi59.com se réserve la possibilité; d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande Article 2 : Disponibilité des Produits Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour une raison ou une autre en cas d'indisponibilité, de votre Objet commandé, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser par chèque ou virement selon votre convenance. Afin de traiter correctement votre demande , Il est nécessaire d’avoir indiquer les coordonnées exactes, en cas d’incident dû à une erreur dans les coordonnées, notre responsabilité n’est pas engagée. La date de validation de la commande correspond à la date de son payement intégral les frais de port inclus. La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne, La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande : Nous expédions les produits disponibles. Pour le reliquat les thermes du premier paragraphe du présent article s’y appliquent. La disponibilité de l’objet est sous réserve d’une vente totale ou partielle entre temps de ou des objets achetés, par conséquent nous recommandons d’effectuer le règlement dés la prise de commande afin de permettre la mise à disposition et la préparation à l’expédition de ou des Objets achetés (la commande seule n’engage pas vpi59.com à bloquer l’objet vendu, la vente ne peut être définitivement conclue qu’à réception de son paiement. Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) Tout bon de commande signée de l'acheteur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite Article 4 : Prix vpi59.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais il s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de votre commande. Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation Modalités de Paiement B - Par chèque bancaire - Virement - Mandat Postal - Enlèvement sur Place La commande sera traitée qu'à réception de votre Règlement de votre choix à adresser à l'adresse ou cordonnées bancaires indiquées dans le formulaire de votre commande lesquels sont paramétrés dans le système de la Boutique vpi59.com. Clause de réserve de propriété: Les produits demeurent la propriété de vpi59.com jusqu'au complet encaissement de la commande par vpi59.com Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Défaut de Paiement : vpi59.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Article 6 : Modalités de livraison et de Retour de Marchandises.
6.1 - Modalités
Les Objets achetés sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée dans le formulaire de la commande.et conformément aux choix du mode de livraison opté dans votre commande.
L'installation de votre matériel est à votre charge et sous votre responsabilité.
6.2 - Délais d'expédition
L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). Ils courent dès la validation du paiement intégral delà totalité de votre commande. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste). et selon le choix d'expédition que vous avez opté.
6.3 - Délais de livraison
La commande est livrée par le circuit Postal à l’adresse figurant sur votre bon de commande, le poids et le volume du colis doit se conformer aux règles des Services de Colis Postal, nous avons publié les renseignements y afférents dans la Boutique vpi59.com que vous trouverez par le lien « Tarif postal » au menu, avant de faire votre choix nous vous suggérons d’en prendre connaissance, afin de vous permettre d’opter sur le mode de transport de votre convenance en tenant compte du volume et poids de/des Objets commandés. (Colissimo suivi ou direct ) : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures )
6.4 – Achat Groupé
Pour l’achat de plusieurs Objets, notre système est paramétré afin de calculer les frais de port comme s’il s’agissait d’un seul colis, ne dépassant pas 30 kg pour la France et 20 Kg pour les autres Pays, au lieu d’additionner le port de chaque objet, ce qui constitue une économie substantielle sur les frais de port.
6.5 Réception de la Commande et Réserves
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.
Il vous appartient d’indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également signaler par courrier recommandé ou par Email émanant de la même adresse mentionnée dans le Bon de commande, avec copie à nous même, les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
Article 7 : Responsabilités
Vpi59.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, vpi59.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de vpi59.com , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.
Article 8 : Droit de rétractation
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de votre numéro d'accord de retour (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties, etc. ).A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.
Frais de retour pour rétractation : Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Afin d'assurer le suivi de votre colis, il convient de choisir d'effectuer votre retour en colissimo suivi..
Exclusions
Le droit de retour ne pourra être exercé par mesure d'hygiène pour l'ensemble des produits :
A) - Des rayons Sous-vêtements (homme et femme, lingerie, chaussettes, piercing et boucles d'oreilles) : ces articles ne seront donc ni repris ni échangés, sauf s'il s'agit d'une erreur logistique de notre part (mauvaise couleur ou mauvaise taille).
B) - Gamme Bien-être / Beauté : ces articles ne seront ni repris ni échangés excepté s'il s'agit d'une erreur de référence de notre part. Ils devront dans ce cas nous être retournés dans leur conditionnement d'origine et ne doivent pas avoir été ouverts. Cependant les produits pourront bénéficier d'un droit de retour en cas de vices cachés avérés.
C)- -Les produits copiables (CD, DVD, DVD à la séance DVD-D, logiciels, Jeux PC/Consoles) :Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés sauf s'ils nous sont retournés dans les délais et non dé cellophanes ou descellés. Cependant les produits pourront bénéficier d'un droit de retour en cas de vices cachés avérés.
D)- Les produits enregistrables (consoles, cartes vidéo, lecteurs MP3, téléphones portables, disques durs, clés USB) :Ces produits disposent d'une pastille de contrôle et de protection qui scelle l'emballage d'origine du produit. Dans le cas d'une rétractation, le retour du produit ne sera pas accepté, si cette pastille est déchirée. Nous vous renverrons alors le colis et nous vous informerons par e-mail . Cependant les produits pourront bénéficier d'un droit de retour en cas de vices cachés avérés.
E)- Les produits soldés et déstockés :Les produits soldés et les produits déstockés sur le site ne seront ni repris, ni échangés.
Modalité de remboursement
Après réception et acceptation du retour, nous procèderons à un remboursement par chèque Virement ou payPal au bénéfice de la même personne indiquée dans le bon de commande.
Article 9 : Droit de retour
9.1 - Procédure de retour
Une demande peut être faite directement Par email émanant de la même adresse de messagerie figurant dans la commande initiale dans le cas d'une rétractation ou d'une non-conformité.
Dans le cas d'une défectuosité du produit livré, une demande préalable doit être faite. Aucun colis ne sera accepté si celui-ci n'est pas dans son emballage d'origine
Vous disposer d'un délai de :
7 jours dans le cas d'une rétractation à compter de la réception de votre colis pour prévenir de votre souhait de nous retourner le produit dans son emballage d'origine et en bon état. - 10 jours pour nous signaler une défectuosité ou une non-conformité du Produit Livrée après manifestation du client et vérification du vice caché
Dès réception de l'accord, vous disposez de 10 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d'effectuer le retour par colissimo suivi. Si vous nous retournez le colis sans colissimo suivi, nous déclinons toute responsabilité dans le cas où le colis ne nous parviendrait pas.
9.2 - Frais de retour
Après avoir réceptionné et accepté votre colis, nous procéderons dans les 15 jours au remboursement des frais engagés auprès de la Poste pour nous retourner votre produit.
Concernant le produit retourné, celui-ci sera remboursé ou échangé selon votre demande et les stocks disponibles. Si un remboursement doit être fait, il interviendra dans les 15 jours suivants la réception de votre retour.
9.3 - Traitement des colis : NPAI / non réclamés / refusés
Si votre colis est retourné par notre prestataire pour le motif suivant :
- NPAI (N'habite Pas à l'Adresse Indiquée) - Colis non réclamé durant sa période d'instance - Colis refusé par le destinataire lors de sa livraison
Après réception et acceptation du retour, nous procèderons à un remboursement du montant de l’objet déduction faite d’éventuels frais avancés et sur justificatif..
Article 10 : Garanties, assurances et SAV
En cas de disfonctionnement flagrant, Nous le signaler dans les 7 jours à dater du jour de sa réception, nous retourner l’objet avec tous les accessoires et documents fournis, en préservant l’emballage d’origine, par Colissimo et nous communiquer le numéro de l’envoi. Je m’engage, selon votre désir, soit de le remplacer (sous réserve stock disponible) soit vous le rembourser ainsi que les frais de retour. |
